Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTE DES CHARTRONS
Monsieur PIERRE DUPRAT

Numéro de dépôt :
4518170
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
PORTE DES CHARTRONS de PIERRE DUPRAT

Présentation de la marque PORTE DES CHARTRONS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par monsieur PIERRE DUPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTE DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur PIERRE DUPRAT domicilié(e) QUAI DE LESSEPS - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRAT FRERES, Monsieur PIERRE DUPRAT domicilié(e) QUAI DE LESSEPS - 64100 - BAYONNE - France.

La marque PORTE DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE DES CHARTRONS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

PIERRE DUPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JOPALOR , Légende d'exception , ONABAI , Excellence de Saint-Jean


Monsieur PIERRE DUPRAT - QUAI DE LESSEPS - 64100 - BAYONNE - France


DUPRAT FRERES, Monsieur PIERRE DUPRAT - QUAI DE LESSEPS - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vins d'appellation d'origine protégée.